Sauvons la recherche privée!

En France, parler de l’avenir de la recherche revient toujours à parler de recherche publique. Cette réduction du débat est propice aux postures idéologiques et politiques, mais dommageable à l'élaboration d'une politique de recherche soutenable et contruite.
Car la première source de financement et d’exécution de la recherche, en France comme ailleurs, se trouve dans le monde de l’entreprise. De plus, C'est cette recherche, et non la recherche publique, qui est sous-financée. L’essentiel du retard technologique de la France s’explique par la faiblesse des investissements des entreprises en R&D. Il provient d’une répartition inadaptée de l’aide publique, mais aussi d’universités peu intégrées dans le monde professionnel. et désertées par les élites. Comme le montre l’exemple américain, ce retard ne pourra être comblé que par un rôle accru de l’Etat, qui doit mener une politique volontariste en faveur des secteurs technologiques les plus performants et des PME.

Il existe une relation linéaire bien documentée entre l'innovation et la part du PIB qu'un pays consacre à sa recherche (DIRD ou Dépense Intérieure de Recherche et Développement).
Aussi l'Europe avait pris en 2000 des engagements (stratégie de Lisbonne) pour augmenter sa DIRD de 1,9% à 3% d’ici 2010. Rien d'irréaliste à cet objectif. C'est ce qu'avaient fait avec succès les États-Unis et le Japon dans les années 80-90 : en 2008, leurs DIRD étaient respectivement de 2.7 et 3.4% environ. Quant à la Chine, sa dépense de recherche a doublé en sept ans.
Il apparaît clair que ces objectifs ne pourront pas être respectés. L’Europe a raté le tournant technologique. En 2008, sa DIRD avait même régressé à 1.8%. Cet échec  risque de nuire durablement à la compétitivité de ses entreprises à l’international. Une inflexion récente, peut être: en 2008, pour la première fois, les investissements en Europe ont cru a la même vitesse qu'aux USA. Quelques pays, comme la Suéde ou la Suisse montrent l'exemple et se situent au-dessus des 3%. De plus, ce sont souvent durant les crises que se créent les entreprises les plus innovantes, il est donc aujourd'hui plus que jamais crucial de continuer cet effort. Rappelons nous des leçons de Schumpeter...

D'où vient la faiblesse de la DIRD européenne?
Ce n'est pas un problème de financement public: l'EU27 est à peu près au même niveau de dépenses que les États-Unis ou le Japon.
Non, le grand handicap structurel de l'UE est au contraire la faiblesse de l'investissement privé, environ 2 fois moindre qu'aux Etats-Unis, et 3 fois moindre qu'au Japon. (1)
La France souffre d'ailleurs des mêmes maux; si sa DIRD est légèrement plus élevée qu'en Europe, c'est uniquement parce que l'Etat investit un peu plus. Comme en Europe, les dépenses française de R&D ont régressé  (2.09% en 2009 contre 2.37 en 1993).  Sans tomber dans une logique partisane, on ne peut s'empêcher de remarquer que depuis 81, la DIRD a systématiquement diminué sous les gouvernements de droite, et systématiquement augmenté sous les gouvernements de gauche .
Par rapport aux États-Unis ou au Japon, la recherche européenne est davantage exécutée par l'enseignement supérieur et les organismes étatiques, nettement moins par les entreprises.  Précisons toutefois que dans tous les pays ( y compris la France), le privé reste de loin la première source de financement et d'exécution de la recherche.
     Il est donc paradoxal que les débats se focalisent uniquement, en France, sur la recherche publique. A l'image de l'Europe, notre problème est  avant tout la très faible dépense en R&D des entreprises. L'évolution des dernières années est particulièrement alarmante : entre 1995 et 2005, la France est avant dernière de l'OCDE en terme de croissance de R&D en entreprises!
Et d’autant plus paradoxal que le taux d’investissement des entreprises en France est supérieur à celui de l'Allemagne ou des États-Unis. Les entreprises françaises investissent plus, mais moins dans la recherche. Plus précisément, le problème français est donc la faible part des investissements consacrée à la R&D. Et d'autant plus paradoxale également que la productivité de la recherche française est relativement élevée : à dépense égale, les entreprises françaises déposent 1,18 fois plus de brevets que leurs concurrentes américaines ( Commissariat général du plan, août 2005). Si les entreprises investissent moins dans la recherche, ce n'est donc pas par déception sur ses résultats.
 
Comment renverser cette tendance ? En tous cas pas en compensant par une  augmentation massive des financements de l'Etat. Si la recherche publique est vitale pour notre pays, elle ne peut pas tout, et ne sait notament pas exploiter les fruits de ses découvertes. Il faut stopper la fuite des cerveaux, mais surtout la fuite des idées. En France, trop de bonnes idées sont appliquées et commercialisées aux Etats-Unis, faute de débouchés. Seule une recherche privée dynamique peut créer des emplois, en s'appuyant sur une recherche publique déjà féconde. La France doit accepter la complémentarité de ces deux secteurs, si elle veut être plus qu'un fournisseur d'idées.
Le rapport Guillaume de 2007 affirme que "La solution ne réside pas dans l’augmentation du volume des incitations publiques. Les marges de manœuvre financières se situent à présent plutôt dans les redéploiements entre secteurs et le ciblage des mesures selon les types d’entreprises."

Les facteurs qui expliquent en France la faiblesse de la R&D privée seraient :
- des aides publiques indifférenciées qui ne favorisent pas les secteurs à forte part de R&D (télécommunications, services aux entreprises...)
- un réseau de PME peu développé
- de mauvaises régulations qui faussent la concurrence sur le marché des produits (2)
- un manque de liens entre entreprises et recherche académique au sein de l'université.
 
L'aide publique doit être davantage ciblée

              La France et les USA aident la recherche privée à peu près dans les mêmes proportions (environ 11% des dépenses privées en R&D). Par contre, les USA ont, après le 11 septembre, réalisé des efforts spécifiques vers certains secteurs, précisément ceux où la France accuse aujourd'hui un grave retard: technologies de l’information et de la communication (TIC), biotechnologies, nanotechnologies. Les entreprises américaines investissent plus que toutes autres aujourd'hui dans ces secteurs. Au contraire, les entreprises françaises sont en dessous de la moyenne européenne pour l'utilisation des TIC.
Tandis que les aides américaines sont stratégiques et ciblées, les subventions françaises, à l’image du Crédit Impôt Recherche (CID) sont indifférenciées, elles arrosent tous les secteurs et toutes les entreprises.
Les entreprises qui profitent le plus des aides de l'État sont les très grandes (+ 2000 employés) via le CID et les grands contrats, et les très petites (moins de 20) via le CID, les dispositifs Jeunes Entreprises Innovantes, Jeunes Entreprises Universitaires... Pourtant, ce sont les entreprises de taille intermédiaire (ETI, de 250 à 500 employés) qui augmentent le plus leurs budgets de R&D et recrutent le plus de chercheurs. Leur faible présence, spécifique à la France, est un grave handicap pour l'investissement, et des aides doivent être dirigées pour faire croître ce secteur. En outre, les secteurs contribuant le plus à la R&D ne sont quasiment pas aidés (automobile et pharmacie).
L'aide publique au privé  en France est donc mal utilisée et doit faire l'objet de financements bien plus ciblés, en faveur des secteurs stratégiques et des entreprises de taille intermédiaire.
              D’après le rapport Beffa, l’investissement en R&D des grandes entreprises françaises est équivalent à celui de leurs concurrentes sectorielles. Le réel problème est l’absence de poids lourds dans les hautes technologies. Comparons les grandes groupes français et américains : d'un coté un CAC 40 orienté vers les activités mures et les rentes : grande distribution protégée par les lois Raffarin et particulièrement peu innovantes, marques de luxe où seul le marketing compte… 7 groupes «high tech» sur 40. Bien peu d'activités, au fond, où l'innovation scientifique soit un facteur critique du succès. De l'autre coté, le Dow Jones, 12 sur 30, des groupes jeunes quoique énormes dans les TIC, des laboratoires pharmaceutiques : HP, Dell, IBM, Pfizer, Merck, Johnson & Johnson etc… 
Il est donc nécessaire de faire évoluer l'économie française vers ces secteurs. Cela nécessite soit d’encourager la transformation d’ entreprises moyennes et performantes en grands groupes spécialisés, soit de diversifier les grandes entreprises existantes vers les hautes technologies. Le problème de cette seconde approche est que les grandes enterprises ont aujourd’hui tendance à externaliser leurs activités de recherche.
     L'avantage des entreprises innovantes est qu'elles croissent vite. Aucun retard n'est donc définitif, si nous savons aider les «gazelles» (entreprises moyennes en forte croissance) d'aujourd'hui à financer les grandes innovations de demain. Les réformes de l'OSEO, se recentrant en 2009 sur ces entreprises, allaient dans le bon sens (voir annexe). Mais cette tendance n’a pas duré, au vu de la faible part du plan de relance consacrée à l'innovation. Aux USA ou Allemagne, 0,10% du PIB y a été alloué. En France, cela s'élève au montant faramineux de ... 0,00% sur le site de l'OCDE (en fait 0.002% sans arrondir). La France, à l'inverse des autres pays, a massivement parié sur le Crédit Impot Recherche, qui profite d'abord aux grandes entreprises, et diminué le financement direct de l'OSEO de 123 millions d'euros en 2009. L'emprunt national s'il est bien utilisé, pourrait pallier, partiellement et tardivement, cette myopie politique.
 
Comment ont fait les américains pour doper leurs PME (3) ?
 
              Cela passe d'abord par les contrats d'État (5/6 des aides publiques au secteur privé), qui bénéficient à 94% en France aux entreprises de plus de 500 employés, contre 80% aux USA(4). La Small Bussiness Administration fixe depuis 1982 un objectif de 23% de contrats directs aux entreprises de moins de 500 personnes, et 40% de la sous-traitance. Les marchés publics de moins de 100 000 dollars leur sont réservés. Ceux de plus d'un million doivent avoir une part définie de sous-traitance aux PME, sous peine de rembourser le complémentaire à la SBA. La Commission européenne refuse à la France une telle politique, qui nécessite une dérogation à l'OMC, pour préserver la concurrence.
              Le Bayh-Dole Act de 1980 a permis un rapprochement entre PME et universités, en accordant à ces dernières la propriété intellectuelle des recherches faites sur fonds étatiques. En contre-partie, les PME doivent être favorisées pour le transfert de technologies. En France, une des raisons de la faible valorisation de la recherche, vient de la copropriété des brevets entre différents établissement, qui empêche chacun de réellement exploiter ses inventions.
              L’exemple américain prouve l’importance, au pays de la concurrence, d’une politique volontariste, dénuée de préjugés idéologiques.
 
L'université doit être réhabilitée et rapprochée du monde professionnel
 
              Revenons aux fondamentaux. Les facteurs déterminant l'investissement industriel sont, pour l'OCDE  la présence de personnel qualifié en R&D, et l'existence d'universités bien intégrées avec le privé. Afin d'augmenter la DIRD, les universités doivent donc être au coeur d'une politique de développement de la recherche.
              Alors que le nombre de doctorants a cru quasiment partout, il a baissé de 8% en France sur la période 2000-2005. Il est donc crucial de revaloriser le doctorat, particulièrement dans les grandes entreprises, où les dirigeants préfèrent engager les élèves des grandes écoles dont ils sont issus. Dans les pays anglo-saxons, un doctorat ouvre toutes les portes; en France, il les condamne. Le doctorant est vu comme déconnecté des réalités du monde de l’entreprise. Notons que le contrat doctoral, soutenu notamment par la Confédération des Jeunes Chercheurs (CJC), est une avancée, parce qu'il professionnalise le diplôme, avec des avantages (renforcement de la protection des doctorants), mais aussi des obligations de résultats (existence d'une période d'essai). Néanmoins, ce contrat ne change rien au problème des fonds de recherche. La France investit de moins en moins dans son système éducatif (la part du PIB consacrée à l'éducation est en baisse depuis 97, alors qu'elle est en moyenne en hausse dans l'OCDE). L'Amérique a fait le pari inverse. En 2007, L'America Competes Act a apporté un soutien accru à la recherche fondamentale notamment en sciences physiques et de l'ingénieur et a augmenté les ressources humaines dans l'éducation (maths, sciences, et langues étrangères ) du primaire au doctorat : plus de professeurs, plus de bourses, plus de moyens dans les écoles ! Un sondage de la CJC montre que seulement un quart des doctorants étrangers en France sont satisfaits de leur accueil administratif (procédures de visa complexes, manque d'assistance pour leurs démarches administratives)...
Contrairement à une idée reçue la France a peu de chercheurs : 6 pour 1000 habitants, dont 3 dans le public. Les États-Unis en ont 10 pour 1000, dont 2 dans le public. Il apparaît donc paradoxal et démagogique de se concentrer sur l'excès de chercheurs dans le public : quantitativement, le problème majeur est de très loin son absence dans le privé.
              L'université doit elle aussi faire sa moitié de chemin, et accepter d'intégrer les besoins et les demandes du privé. Pour l'instant, seulement 2% du budget des universités (et du CNRS d'ailleurs) viennent de contrats avec les entreprises, alors que les standards internationaux sont plutôt vers 10%. Au contraire, les grandes écoles financent près de 12% de leurs recherches par des contrats privés, ce qui prouve qu'une symbiose entre recherche académique et entreprise est possible en France.
Notre vrai problème n'est pas tant le nombre de publications. Certes leur nombre est en baisse ces dernières années, mais leur facteur d'impact a beaucoup augmenté, ce qui est souvent oublié dans les débats actuels. D'après les données de la National Science Fondation, le nombre de publications par millions de dollars dépensés dans la recherche publique est identique en France et aux États-Unis. Le nombre de brevets déposés, ainsi que les créations de start-up venants du public ont également augmenté ces dernières années.
C'est la valorisation de ces recherches qui pose problème. Comme il a été dit précédemment la copropriété des brevets au sein d'unités mixtes en gène l'exploitation. Ce sont les universités et écoles qui devraient pouvoir les faire fructifier seuls, sur le modèle américain. Cela implique aussi une politique incitant les chercheurs à valoriser leur recherche, ce que proposait le rapport Guillaume : modulation des activités d'enseignants-chercheurs pour intégrer cette activité, primes d'intéressement dans le cas de contrats avec les entreprises...
Autre problème, les start-ups créées à partir du public ont un taux de survie inférieur à la moyenne après quelques années. Cela exige de réorganiser les incubateurs : réduire leur nombre (mais pas le volume d'investissement) et les rapprocher des centres de recherches, par exemple, au sein des pôles de compétitivités; leur donner un budget global pour empêcher les collectivités locales de privilégier des activités territoriales au détriment des résultats économiques...
              La grande crainte du monde universitaire est que cette réorganisation signe la mort de la recherche fondamentale. Il est vrai que les partenariats avec les entreprises peuvent imposer le secret quant à la diffusion des résultats, mais les études empiriques prouvent que ce problème est de faible envergure et se pose surtout pour les recherches exclusivement financées par le privé. Au contraire, une étude de l'université de Leuven montre que des chercheurs déposant des brevets publient plus dans les revues fondamentales que leurs collègues!  La plupart des études empiriques ne décèle pas d'influence de la valorisation sur la recherche fondamentale : la part de cette dernière semble rester constante dans les universités où le nombre de brevets explose. Rappelons au passage que le domaine de recherche où les USA sont le plus spécialisés par rapport à l'EU est la biologie fondamentale

Les Jeunes Gracques

 
Annexe 1
Quels sont pour l'instant en France les canaux d'aide publique aux PME?
- l'OSEO Innovation(aides directes aux PME innovantes),
- l'Agence Nationale de la Recherche qui finance des projets de recherche sur temps courts (4 ans maximum) et qui décerne notamment le label Carnot. Ce label, destiné aux laboratoires passant des contrats avec l'industrie, permet de recevoir des aides plus fortes, mais doit être rationalisé et systématisé, comme le préconisait le rapport Guillaume en 2007.
- le Fond Unique Interministériel qui finance les pôles des compétitivité.
 
Annexe 2
CAC 40 :
-      7 entreprises high-tech : Lagardère, Thales, Stmicroelectronics, Sanofi, Alcatel, Thompson, EADS

-      5 banques/assurance : AXA, BNP Parisbas, Société Générale, Sexia, Crédit Agricole
-      6 dans le secteur de l’énergie : EDF, GDF Suez, Air Liquide, Schneider Electrics, Total, Alstom
-      3 dans l’automobile (Michelin, Renault, Peugeot)
-      2 dans la grande distribution (Carrefour, PPR)
-      2 dans l’agroalimentaire (Danone, Pernod Ricard)
-      3 dans l’immobilier, luxe, hôtellerie (Unibail-Rodamco, LVMH, Accor)
-    6 dans les matériaux et contruction (Saint-Gobain, Arcelor-Mittal, Lafarge, Vallourec, Vinci, Bouygues)
-    Divers : France Télécom, Cap Gémini, Essilor, Véolia, Suez Environnement, Air France

Dow Jones 30:
-    11 entreprises high tech : 3M, Boeing, Cisco, HP, Intel, International Business Machines, Jonhson & Johnson, Pfizer, Merck, Microsoft, United Technologies,
-    2 groupes de télécommunications (AT&T, Verizon)

-    5 banques/assurances (Bank of America, Travellers, JPMorgan, American Express, American Int. Group)
-    2 groupes de grande ditribution (Walmart, Home Depot)
-    3 groupes de l'énergie (Exxon, GE, Chevron)
-    1 groupe agroalimentaire (McDonalds)
-    2 groupes matériaux, construction (Alcoa, Caterpillar )
-    Divers : Walt Disney, Procter & Gamble, DuPont, Coca-Cola

Sources
 
- Rapport Beffa,  « Pour une nouvelle politique industrielle » 2005
- Rapport Guillaume, « La valorisation de la recherche », 2007
- National Science Fondation
- OCDE, "Science, technologie et industrie. Perspective de l'OCDE" 2008,
 “Principaux Indicateurs de la Science et Technologie” 2008-2009
"Investing in Innovation for Long Term Growth", 2009
- Ministère de l’Industrie
- Rapport de l’Observatoire des Sciences et Techniques, 2008
- Alain Villemeur, “L’Etat américain dope ses PME” 2008
- Henri Audier pour le collectif Sauvons la recherche “Le fiasco de la politique de recherche industrielle”, 2008 
- Eurostat,  « Business profit share and investment rate higher in the EU than in the USA “ 2009
- Philippe Aghion, Gilbert Cette, Elie Cohen et Jean Pisani-Ferry, “Les leviers de la croissance française”, 2007. 
 

Mots-clef : recherche publique, recherche privée, universités, France, PME, CNRS, OCDE, politique publique, USA, innovation, valorisation